Arbozone de Tarentaise/2
De Movilab
Page liée : ArboLaboretum Choix de la licence : Move Commons NP-RC-DI-GR
| La démarche | Le contrat d'échanges et de réciprocités | Le capital informationnel et matériel commun |
ART 1 : Configuration sociale
Propriétaire
< Identité - Coordonnées - Acte de propriété (PDF) >
Exploitant
< A renseigner le cas échéant : Identité - Coordonnées - Bail d'occupation (PDF) >
Usagers
< Liste des Membres de l'Arbozone >
Individus
Structures
Collectifs
ART 2 : Patrimoine commun
Foncier
Informationnel
Matériel
Financier
< Les recettes possibles de l'Arbozone >
ART 3 : Libre appropriation
Accès
Activités
Lucrativité
ART 4 : Émancipation par le faire
Responsabilités individuelles
Responsabilités collectives
Responsabilités communes
ART 5 : Résilience et modularité
Durée du présent contrat
Pays de juridiction choisi
France
